Mentions légales

Éditeur

Le site et l'application « Créno » sont édités par :

• {Nom et prénom, ou raison sociale}
• Statut : {statut juridique — ex. entrepreneur individuel, micro-entreprise, EURL, SASU}
• Adresse : {adresse postale}
• Email : {email}
• Téléphone : {téléphone}
• SIRET : {numéro SIRET}
• Immatriculation : {RCS ou RM avec ville et numéro, ou « Dispensé d'immatriculation au RCS et au RM »}
• TVA : {n° de TVA intracommunautaire, ou « TVA non applicable, art. 293 B du CGI »}

Directeur de la publication

{Nom et prénom du directeur de la publication}

Hébergement

Le site est hébergé par :

• {Nom de l'hébergeur}
• Adresse : {adresse de l'hébergeur}
• Contact : {téléphone ou site web de l'hébergeur}

Activité d'éducateur sportif

L'enseignement du sport contre rémunération est une activité réglementée. L'éditeur déclare exercer sous : carte professionnelle d'éducateur sportif n° {numéro de carte professionnelle}, qualification {diplôme / qualification — ex. BPJEPS}. Une assurance de responsabilité civile professionnelle est souscrite auprès de {nom de l'assureur} (contrat n° {numéro de contrat}), couvrant {zone géographique couverte}.

Propriété intellectuelle

L'ensemble des contenus (textes, éléments graphiques, logo « Créno ») est protégé par le droit de la propriété intellectuelle et reste la propriété de l'éditeur, sauf mention contraire. Toute reproduction ou réutilisation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable, est interdite.

Données personnelles (RGPD)

Responsable de traitement : {Nom ou raison sociale}. Les données collectées (identité, email, téléphone, réservations, abonnements) sont traitées pour la gestion des réservations, des abonnements et de la relation avec le coach. Bases légales : exécution du contrat et, le cas échéant, consentement. Durée de conservation : {durée de conservation}. Destinataires : le coach, l'hébergeur et le prestataire d'envoi d'emails ({ex. Mailgun}).

Conformément au RGPD et à la loi « Informatique et Libertés », vous disposez d'un droit d'accès, de rectification, d'effacement, de limitation, de portabilité et d'opposition. Pour les exercer, contactez {email de contact}. Vous pouvez introduire une réclamation auprès de la CNIL (www.cnil.fr).

Cookies

Le site utilise uniquement des cookies strictement nécessaires à son fonctionnement (session de connexion, sécurité CSRF). Aucun cookie de mesure d'audience ou de publicité n'est déposé. {À adapter si vous ajoutez des outils de statistiques.}

Suppression de compte

Pour demander la suppression de votre compte et des données associées, adressez une demande par email au coach à l'adresse {email du coach}. Vous pouvez également appeler le {numéro de téléphone du coach}. Votre demande sera traitée dans les meilleurs délais.

Médiation de la consommation

Conformément à l'article L.612-1 du Code de la consommation, en cas de litige non résolu, vous pouvez recourir gratuitement à un médiateur de la consommation : {nom et coordonnées du médiateur}. {Supprimez cette section si vous n'êtes pas concerné.}